INAUGURATION DU COMPOSTEUR COLLECTIF DES OMERGUES

15/07/2024

Panneau Pocket fait son entrée à la CCJLVD !

Restez Connectés avec la Communauté de communes Jabron Lure Vançon Durance grâce à PanneauPocket !

Nous avons choisi d’adopter PanneauPocket au sein de la Communauté de communes afin de vous informer des projets en cours, des événements à venir, des démarches administratives, des alertes de sécurité, des travaux en cours en temps réel etc… Cette application vous permet de consulter également les informations des communes environnantes et d’accéder à l’agenda du territoire afin de pouvoir profiter des évènements de la vie locale !

Pour télécharger PanneauPocket, c’est très simple :

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Ensemble, faisons de notre territoire un endroit où il fait bon vivre et où chacun est informé et engagé dans la vie locale !

À bientôt sur PanneauPocket !

Questionnaire d’un projet de Centre de santé

Gestion de l’Eau Potable (EP) et de l’Assainissement Collectif (AC) au sein de la Communauté de Communes Jabron Lure Vançon Durance (CCJLVD)

Chers Administrés et Abonnés à l’Eau Potable et Assainissement Collectif de la CCJLVD

Aujourd’hui la gestion de l’eau potable et l’assainissement collectif sont des compétences communales. Les 14 communes de la CCJLVD, sont gérées soit en régie communale, soit en délégation par des syndicats ou des prestataires.

La loi NOTRe de 2015 prévoyait le transfert des compétences EP et AC aux EPCI (agglomérations, métropoles et communautés de communes) au 01/01/2020.

En 2018, la loi a permis aux communes de s’opposer au transfert des compétences EP et AC pour le reporter au 01/01/2026. Un vote à l’unanimité des 14 communes de la CCJLVD a ainsi acté l’opposition au transfert en 2020.

Les communes intégrées dans des métropoles ou agglomérations ont, elles, été obligées de transférer les compétences. Ainsi aujourd’hui pour 80% de la population française la gestion de l’EP et de l’AC n’est plus communale.

La CCJLVD est gérée par des élus des 14 communes qui la composent (les 14 maires y siègent, votre maire à minima représente votre commune et œuvre donc à la gestion de la CCJLVD).

La CCJLVD pour se préparer au mieux au transfert obligatoire au 01/01/2026 a mandaté le bureau d’étude ALTEREO pour l’accompagner et lui permettre de prendre la meilleure décision dans son choix de gestion (la société ALTEREO, bureau d’étude reconnu est d’ailleurs celui accompagnant également la Communauté de Commune du Sisteronais Buech)

La CCJLVD afin d’anticiper et de préparer le transfert dans les meilleures conditions, avait délibéré pour une prise de compétence soit en 2023 dans le cas d’une délégation de service public, soit en 2024 dans le cas de la création d’une régie intercommunale,

Suite à la demande de plusieurs élus, un point portant sur la possibilité de reporter la date de prise de compétence a été ajouté à l’ordre du jour du conseil du 18/07/22. A la majorité, celui-ci a décidé le report au 01/01/26.

Quel que soit le mode de gestion choisi, les tarifs de l’eau et l’assainissement vont augmenter car l’étude a démontré :

Que certaines communes n’avaient pas de budget dédié à l’eau potable et l’assainissement, que certains coûts n’étaient pas couverts par les factures d’EP et d’AC des abonnés mais par le budget général donc par les impôts des administrés.
Que certains captages d’eau potable ne sont pas sécurisés (périmètre de protection non réalisé) et que la qualité de l’eau est parfois non conforme.
Que beaucoup de bénévolat est présent dans certaines communes mais cela ne garantit pas un fonctionnement pérenne du service.
Que le rendement de certains réseaux d’eau potable communaux est de 60% (objectif 80%), montrant un taux de fuite important et donc des réseaux potentiellement en mauvais état.

Les élus de la CCJLVD, pour garder la maitrise du service et des coûts ont opté pour garder les investissements à leur main et ont décidé de ne comparer qu’une délégation ou régie intercommunale pour le fonctionnement du service. Cette scission entre investissement et fonctionnement est en effet possible, ainsi par exemple sur la compétence ordures ménagères : la CCJLVD exerce actuellement la compétence, elle gère les investissements (remplacement des colonnes, construction des Points Apports Volontaires) et a délégué le fonctionnement (collecte) à un syndicat le SYDEVOM.

L’étude ALTEREO réactualisée par la CCJLVD en tenant compte de la configuration de notre communauté de communes (linéaires de réseaux importants, faible nombre d’abonnés, faibles volumes d’eau vendus), estimait alors en 2022 une facture d’eau et d’assainissement pour une consommation moyenne annuelle de 120m³:

Environ 550 € TTC /an pour un service en délégation
Environ 700 € TTC /an pour un service en régie intercommunale

La CCJLVD doit donc se prononcer à l’automne 2024 sur le choix du ou des modes de gestion qu’elle mettra en place au 01/01/2026, si la loi reste en l’état.

La CCJLVD travaille toujours avec les élus et le bureau d’étude sur le sujet et bien évidement dans le cadre de la loi.

Les élus veulent toujours garder la maitrise des coûts et des investissements.

Depuis le rendu de notre étude, la situation a évolué et plusieurs solutions peuvent être actuellement envisagées et notamment :

Soit créer une régie intercommunale
Soit déléguer à un prestataire
Soit créer une régie à bon de commande global
Soit mettre en place des conventions de délégation de la compétence entre la communauté de communes et des communes ou des syndicats ( dans ce cas de figure, la compétence reste à la COM.COM, c’est elle qui gère les budgets, qui fixe le cahier de charges et détermine le prix du service). A noter que ces conventions peuvent être dénoncées à tous moments par chacune des parties.

Nota : Dans la loi actuelle les seuls transferts non obligatoires sont les compétences eau et assainissement exercées par des syndicats composés de communes appartenant à plusieurs intercommunalités, c’est le cas du SIVU Salignac/Entrepierres. Pour la commune de Salignac en 2026, le service eau potable restera géré par le SIVU actuel.

Les DSP en cours au 01/01/2026 seront gérées par la CCJLVD jusqu’à leur date contractuelle de fin.

Soyez en sûr chers administrés, comme ils le font pour l’ensemble des compétences exercées par la CCJLVD, les élus recherchent pour les futures compétences eau potable et assainissement collectif la mise en place d’un service de qualité au meilleur prix.

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE 25 JUIN

TRAVAUX SUR LES COURS D’EAU DE LA CCJLVD

La CCJLVD a financé les travaux d’urgence post-crue dans la vallée du Jabron

Suite à la crue du Jabron au mois d’avril dernier, les agents du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance ont immédiatement parcouru le terrain et rencontré les élus pour identifier les interventions en termes d’entretien de la végétation à mener au titre d’opérations post-crue. Les huit secteurs retenus représentaient un enjeu d’intérêt général à court ou moyen terme : ils se trouvent à Valbelle, Curel, Noyers-sur-Jabron, Bevons, Saint-Vincent-sur-Jabron et Châteauneuf-Miravail. Cela concerne globalement des retraits d’embâcles à l’amont de ponts (situation classique pouvant représenter un risque en cas de crue ultérieure).

Ces travaux, qui se sont tenus fin avril, ont été financés par la Communauté de communes.

Les travaux sur la végétation des cours d’eau

Une première campagne de travaux de restauration et d’entretien de la végétation des cours d’eau de la CCJLVD s’est achevée en mai, elle a été menée par SMAVD dans le cadre d’une délégation de compétence. Les interventions ont eu lieu aux Omergues, à Curel, Valbelle et à Sourribes et ont consisté principalement en l’abattage d’arbres morts, au recépage des saules en vue de redynamiser le cordon rivulaire, soutenir les berges et assurer le maintien des sections hydrauliques.

VENTE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET INAUGURATION DU COMPOSTEUR COLLECTIF À CHATEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT

28/05/2024

ANTICIPER LE RISQUE DE SÉCHERESSE SUR LE BASSIN DE LA DURANCE

15/05/2024

Un nouvel outil pour suivre l’évolution de la ressource en eau

Afin de rendre disponible une information en temps réel sur la ressource en eau, une interface web est maintenant accessible sur le site Internet du SMAVD, il s’agit de Vigie-Durance-Verdon.

Actualisée tous les 10 jours du 10 mars au 30 septembre, elle présente les estimations des principaux apports et prélèvements du bassin versant de la Durance, ainsi que le niveau des lacs de barrage. Cela permet d’observer l’état de la ressource et des besoins. Il est également possible de consulter la situation des années précédentes depuis l’année 2022 et d’accéder à des cartes sur l’état de l’enneigement, de la pluviométrie, des températures et de l’humidité des sols.

Une saison 2024 qui démarre dans des conditions très favorables

L’hiver 2023-2024 est marqué par des records de précipitations dans les territoires alpins, en amont du bassin, avec près d’un mètre de cumul entre octobre 2023 et mars 2024 en haute Durance et Ubaye. Les importantes précipitations sous forme de neige à compter de décembre ont constitué un important stock.

Les résultats des modèles prévisionnels pour la saison estivale à venir donnent de bonnes perspectives pour les usages alimentés par les réserves des Alpes. Les besoins en eau pour l’agriculture, l’industrie, l’alimentation en eau potable, la production d’hydroélectricité et le tourisme pourront être satisfaits, tout en garantissant le débit nécessaire dans la Durance pour ses écosystèmes aquatiques.

Une vigilance qui reste de mise pour les territoires ne bénéficiant pas des réserves du système Durance-Verdon

Si la région bénéficie largement de la ressource en eau stockée dans les retenues de Serre-Ponçon et du Verdon, des territoires de moyenne Durance, comme celui de la CCJLVD, sont dépendants des ressources locales (rivières ou nappes). Celles-ci sont très sensibles aux variations climatiques ce qui rend ces secteurs bien plus vulnérables aux sécheresses estivales. Comme chaque année, une vigilance s’impose donc pour garantir au mieux l’accès à l’eau pour les usages agricoles et domestiques, tout en préservant les milieux naturels.

DECLARER LES DEPOTS SAUVAGES SUR « SENTINELLES DE LA NATURE »

14/05/2024

France Nature Environnement déploie « Sentinelles de la nature » dans 13 régions, dont la région PACA. Cet outil de veille environnementale permet à chacun de signaler une pollution ou une décharge sauvage à l’aide d’une cartographie participative. En un clic, la plateforme informe les utilisateurs des incivilités et pratiques dégradantes pour l’environnement.

Pour devenir sentinelle, il suffit de créer un compte et de renseigner les informations relatives à l’événement dont on a été le témoin. Ces données sont ensuite transmises à l’association référente sur le territoire qui décidera des suites à donner au signalement, pouvant aller jusqu’à des recours contentieux en cas d’atteintes graves. L’anonymat des contributeurs est assuré et il est possible d’être tenu informé des suites données à un signalement.

La plateforme Sentinelles de la Nature est disponible sur internet (www.sentinellesdelanature.fr) ou sous forme d’application.

Comment sont gérés les dépôts sauvages à la CCJLVD ?

Un dépôt sauvage est la résultante d’un abandon de déchets, quel qu’en soit la nature ou le volume, en un lieu où il ne devrait pas être. A la CCJLVD, ce n’est pas la Communauté de communes mais les communes qui ont en charge les problèmes de dépôts sauvages.

Qui est responsable du dépôt ? Qui en est le détenteur ?

Le propriétaire du terrain est le détenteur « à moins qu’il ne démontre être étranger au fait de leur abandon et de n’avoir permis ou facilité par complaisance ou négligence ». Le propriétaire du terrain est invité à porter plainte mais reste responsable de la gestion de ce dépôt illégal et de son élimination.

Pour en savoir plus sur la gestion des dépôts sauvages en commune : plaquette d’information.

CONSULTATION PUBLIQUE DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA)

08/04/2024

Ce programme qui s’étend sur une période de six ans, de 2024 à 2029, définit un plan d’actions pour la réduction des déchets : il a pour objectif de faire réduire de 10 % par habitant la quantité totale de déchets produits. Cela englobe les ordures ménagères, les emballages, les papiers, le verre, les encombrants, les biodéchets et déchets verts et les dépôts en déchetterie.

La CCJLVD lance une consultation auprès des habitants de son territoire afin d’enrichir son programme. Du 8 avril au 1^er mai, le document complet est soumis au public.

Le plan d’actions du PLPDMA de la CCJLVD

Le plan d’actions pluriannuel du PLPDMA de la CCJLVD s’articule autour de 7 axes thématiques de réduction des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) et de 18 fiches actions.

Axe 1 : Informer et sensibiliser les usagers et entreprises
Axe 2 : Réduire et mieux valoriser les biodéchets
Axe 3 : Augmenter la durée de vie des produits
Axe 4 : Réduire le gaspillage alimentaire
Axe 5 : Être éco-responsable
Axe 6 : Utiliser les instruments économiques
Axe 7 : Mieux gérer les déchets sur le territoire

Documents à consulter

Un bilan des actions sera réalisé chaque année, il sera présenté à la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) qui décidera des ajustements en fonction des besoins. Le programme sera ensuite réévalué tous les 6 ans.

Observations

Vous êtes invités à prendre connaissance du programme et à nous transmettre vos observations :

à la Communauté de communes Jabron Lure Vançon Durance, où le document sera disponible accompagné d’un registre d’observations,
par courrier à l’adresse postale : CCJLVD – 110 rue de l’école – 04290 Salignac
en utilisant le formulaire d’observation disponible en ligne
par mail à l’adresse : environnement@ccjlvd.fr

VENTE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET INAUGURATION DU COMPOSTEUR COLLECTIF A MONTFROC

14/03/2024

A votre agenda !

Début des sessions « Matinées créations »

12/03/2024

Des réunions d’informations gratuites qui s’adressent aux créateurs et/ou repreneurs d’activité.

Les objectifs sont :

Identifier les bonnes questions à se poser pour conduire un projet
Connaître les étapes essentielles de la création
Disposer de connaissances pratiques sur les volets de l’approche du marché, les volets juridiques, financiers et fiscaux mais aussi sur la protection sociale et les aides à la création d’entreprise.

Vous pourrez solliciter la CCI et la CMA pour vous accompagner individuellement
Inscription : cafes.creation@sisteronais-buech.fr
En indiquant votre nom, votre projet, la commune d’implantation de celui-ci et votre numéro de téléphone.

Pour prendre connaissance des prochains rendez-vous :

RÉUNION CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 14 Mars à 18h15

Salle Polyvalente de Aubignosc

INAUGURATION DU COMPOSTEUR PARTAGE DE CHATEAUNEUF-MIRAVAIL

19/02/2024

INAUGURATION D’UN NOUVEAU COMPOSTEUR PARTAGE A PEIPIN

VENTE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS A VALBELLE ET PEIPIN

La CCJLVD et le SYDEVOM seront présents pour vendre des composteurs à 15€ aux habitants de la CCJLVD le jeudi 25 janvier 2024 :

à Valbelle de 10h à 12h à la mairie,
à Peipin de 15h à 17h30 à la mairie.

Le stock de composteurs à disposition le jour J étant limité, il est demandé aux personnes intéressées de réserver à l’avance auprès de la CCJLVD au 04.92.34.34.63 ou par mail à environnement@ccjlvd.fr.

Pour récupérer leur composteur, les personnes devront présenter un justificatif de domicile et le règlement se fera par chèque uniquement. La date limite de réservation est fixée au mardi 23 janvier 2024 à 12h.

VENTE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS A SOURRIBES

La CCJLVD sera présente pour vendre des composteurs à 15€ aux habitants de la CCJLVD : à Sourribes le jeudi 30 novembre 2023 de 14h à 16h sur la place de la mairie.

Le stock de composteurs à disposition le jour J étant limité, il est demandé aux personnes intéressées de réserver à l’avance au 04.92.34.34.63 ou par mail à environnement@ccjlvd.fr.

NOUVEAUX COMPOSTEURS PARTAGES A BEVONS ET SAINT-VINCENT-SUR-JABRON

Deux nouvelles plateformes de compostage partagé ont été implantées et inaugurées en automne 2023 :

à Bevons, sur la route d’accès au quartier Saint-Michel,
à Saint-Vincent-sur-Jabron, derrière la mairie

Pour facilité les apports, les habitants peuvent récupérer gratuitement un bio-seau auprès de leur mairie.

Composteur partagé de Bevons

VENTE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS

La CCJLVD sera présente pour vendre des composteurs à 15€ aux habitants de la CCJLVD :

- à Bevons : le mardi 3 octobre 2023 de 16h30 à 18h (lieu: PAV Saint Michel)

Le stock de composteurs à disposition le jour J étant limité, il est demandé aux personnes intéressées de réserver à l’avance au 04.92.34.34.63 ou par mail à environnement@ccjlvd.fr.
Pour récupérer leur composteur, les personnes devront présenter un justificatif de domicile et le règlement se fera par chèque uniquement. La date limite de réservation est fixée au vendredi 29 septembre 2023 à 12h.

INSTALLATION DE COMPOSTEURS PARTAGES

Deux nouvelles plateformes de compostage partagé ont été implantées en été 2023 et sont désormais en service, elles viennent compléter les équipements déjà installés à Noyers-sur-Jabron et à Montfort :

à Salignac, sur le parking du Mardaric à l’entrée du village,
à Aubignosc, dans le square du quartier du Forest.

Les plateformes se composent de 3 bacs : un bac d’apport dans lequel déposer les biodéchets, un bac de broyat pour l’apport de matière sèche à utiliser à chaque dépôt de biodéchets dans le premier bac, et un bac de maturation qui contient les biodéchets en décomposition qui deviendront du compost.

Les habitants qui le souhaitent peuvent demander gratuitement, en marie ou la à Communauté de communes, un bio-seau pour transporter leurs biodéchets jusqu’aux composteurs.

DEVENEZ ACTEUR DE LA MOBILITE

Vous vous intéressez à la question des mobilités du quotidien et souhaitez participer à la vie démocratique de votre communauté de communes auprès de la Région ? Candidatez dès aujourd’hui pour intégrer le futur comité des partenaires, composé d’élus, de représentants d’associations et de citoyens. Nous cherchons 1 femme et 1 homme pour venir débattre des questions de mobilité sur votre territoire.

Pour déposer votre candidature (avant le vendredi 11 août 2023 inclus), rendez-vous dès maintenant sur le site 👉https://forms.office.com/Pages/ResponsePage.aspx?id=ezHpsVWGI0muuowIc52KQBodNPZ9CJ5Bs6dOyedCWklUQ0FFTUdWN1RUV0s5UDJCTTRSM1hBWFk2OS4u

Venez parcourir les nouveaux sentiers de la biodiversité de la Vallée du Jabron

La Communauté de communes a récemment créé , 5 sentiers de découverte de la biodiversité qui parcourent la Vallée du Jabron. Cette opération, dont l’objectif est d’accroitre la découverte estivale du massif par la valorisation du patrimoine naturel et culturel, a été estimé à 79 274€HT et a fait l’objet de financements de l’Europe (FEDER) à hauteur de 38 500€ , de la Région pour 8100€ et du Département pour 15 000€.

Ateliers LEADER- participez à la co-construction du programme LEADER

Le programme LEADER est un dispositif européen, financé par le Fonds Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) sous l’autorité de la Région SUD et est destiné à soutenir des actions innovantes portées par des acteurs locaux, dans les territoires ruraux.

Afin de bénéficier du dispositif LEADER 2023/2027 sur leur territoire, la Communauté de Communes Jabron Lure Vançon Durance et la Communauté de Communes Sisteronais-Buëch se sont associées pour proposer une candidature commune.

C’est dans le cadre de cette candidature commune que nous vous proposons de venir co-construire le programme lors d’ateliers participatifs dont le second aura lieu le :

2 septembre 2022 de 9h30 à 13h

Salle des fêtes d’Aubignosc

04200 AUBIGNOSC

L’objectif de ce premier temps fort sera de déterminer comment le programme LEADER peut être un levier d‘un développement économique vertueux.

Ainsi, des ateliers seront organisés sur les thématiques suivantes :

Structuration de filières (non agricoles) et innovation
Économie circulaire
Économie verte
Pérennisation des savoir-faire
Attractivité économique du territoire

Afin de participer à cette concertation, merci de vous inscrire au lien suivant : https://forms.gle/Y2gM1jT2KMPno5TD6

Un buffet (sur inscription) sera proposé pour conclure la matinée.

Rénovation énergétique

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