LES COMPTES-RENDUS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2026
Séance du 21 mai 2026
- Liste des délibérations
- DCC28.26. ACQUISITION VEHICULE DE SERVICE
- DCC29.26. DEMANDE SUBVENTION PURGE SENTIER
- DCC30.26. CONVENTION ACCUEIL DE LOISIRS ENTREPIERRES
- DCC31.26. COMPOSITION COMMISSIONS
- DCC32.26. CONDITIONS DEPOTS DES LISTES
- DCC33.26. COMPOSITION CLECT
- DCC34.26. REPRESENTANT COMITE DE GESTION AIRES DE GRAND PASSAGE
- DCC35.26. DESIGNATION ELUS CNAS
- DCC36.26. DESIGNATION REPRESENTANTS IT 04
- DCC37.26. DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNES FORESTIERES
- DCC38.26.DESIGNATION MEMBRE COMITE RIVIERE
- DCC39.26. DESIGNATION MEMBRE COMMISSION LOCALE DE EAU
- DCC40.26. DESIGNATION REPRESENTANTS COMITE LOCAL PARTENAIRES
- DCC41.26. DESIGNATION REPRESENTANTS ESPACES VALLEENS
- DCC42.26. DESIGNATION REPRESENTANTS INITIATIVE ALPES PROVENCE
- DCC43.26. DESIGNATION REPRESENTANTS MISSION LOCALE
- annexe convention accueil de loisirs
Séance du 27 Avril 2026
- DCC 10.26 Délégations de pouvoir au bureau et au président Adoption du règlement budgétaire et financier
- DCC 11.26 Désignation des délégués SYDEVOM
- DCC 12.26 Désignation des délégués SMAVD
- DCC 13.26 Désignation des délégués GAL Leader
- DCC 14.26 Désignation des délégués AD04
- DCC 15.26 Désignation des délégués SMSMD
- DCC 16.26 Possibilité de tenir des réunions hors siège de la CC
- DCC 17.26 Adoption du reglement budgétaire et financier
- DCC 18.26 Vote CFU
- DCC 19.29 Vote du budget principal
- DCC 20.26 Vote du budget SPANC
- DCC 21.26 Vote du taux de TEOM
- DCC 22.26 Vote du taux de CFE
- DCC 23.26 Vote du taux des taxes ménages
- DCC 24.26 Vote du produit Gemapi
- DCC 25.26 Vote des subventions
- DCC 26.26 Indemnités du Président et des Vice-présidents
- DCC 27.26 Création et composition des commissions
Séance du 9 Avril 2026
- PV de l’élection du Président, des VP et des membres du bureau, 9 avril 2026
- DCC.09.26.DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENT
- Compte rendu séance du 19 février 2026
2025
- Compte rendu séance du 16 décembre 2025
- Compte rendu séance du 24 novembre 2025
- Compte rendu séance du 25 septembre 2025
- Compte rendu séance du 15 juillet 2025
- Compte rendu séance du 3 juin 2025
- Compte rendu séance du 14 Avril 2025
- Compte rendu séance du 25 Février 2025
2024
- Compte rendu de la séance du 12 Décembre 2024
- Compte rendu de la séance du 14 Mars 2024
- Compte rendu de la séance du 9 Avril 2024
- Compte rendu de la séance du 25 Juin 2024
- Compte rendu de la séance du 12 Septembre 2024
- Compte rendu de la séance du 7 Novembre 2024
2023
- Compte rendu de la séance du 27 Février 2023
- Compte rendu de la séance du 3 Avril 2023
- Compte rendu de la séance du 15 Juin 2023
- Compte rendu de la séance du 21 Septembre 2023
- Compte rendu de la séance du 14 Novembre 2023
- Compte rendu de la séance du 18 Décembre 2023
2022
- Compte rendu de la séance du 23 Février 2022
- Compte rendu de la séance du 5 Avril 2022
- Compte rendu de la séance du 30 Mai 2022
- Compte rendu de la séance du 28 Juin 2022
- Compte rendu de la séance du 18 Juillet 2022
- Compte rendu de la séance du 15 Septembre 2022
- Compte rendu de la séance du 21 Octobre 2022
- Compte rendu de la séance du 22 Novembre 2022
- Compte rendu de la séance du 19 Décembre 2022
2021
- Compte rendu de la séance du 12 Janvier 2021
- Compte rendu de la séance du 25 Février 2021
- Compte rendu de la séance du 15 Mars 2021
- Compte rendu de la séance du 9 Avril 2021
- Compte rendu de la séance du 27 Mai 2021
- Compte rendu de la séance du 28 Juin 2021
- Compte rendu de la séance du 29 Juillet 2021
- Compte rendu de la séance du 23 Septembre 2021
- Compte rendu de la séance du 15 Novembre 2021
- Compte rendu de la séance du 13 Décembre 2021
2020
- Compte rendu de la séance du 30 janvier 2020
- Compte rendu de la séance du 27 Février 2020
- Compte rendu de la séance du 16 Juillet 2020
- Compte rendu de la séance du 22 Juillet 2020
- Compte rendu de la séance du 10 Septembre 2020
- Compte rendu de la séance du 8 Octobre 2020
- Compte rendu de la séance du 17 Novembre 2020
- Compte rendu de la séance du 10 Décembre 2020
2019
- Compte rendu de la séance du 28 Février 2019
- Compte rendu de la séance du 2 Avril 2019
- Compte rendu de la séance du 18 Juin 2019
- Compte rendu de la séance du 26 Août 2019
- Compte rendu de la séance du 23 Septembre 2019
- Compte rendu de la séance du 26 Novembre 2019
- Compte rendu de la séance du 17 Décembre 2019
2018
LES DÉCISIONS DU BUREAU
2025
2024
- Décision du bureau 12 Septembre 2024
- Décision du bureau 10 Juillet 2024
- Décision du bureau 6 Juin 2024
2023
- Décision du bureau 17 Janvier 2023
- Décision du bureau 2 Février 2023
- Décision du bureau 27 Février 2023
- Décision du bureau 28 Novembre 2023
2022
2021
2020
LES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
2025
2024
2023
2022
2021
2020