les comptes rendus du conseil communautaire:
- compte rendu de la séance 4 Décembre 2018
- compte rendu de la séance du 17 Décembre 2018
- compte rendu de la séance du 28 Février 2019
- compte rendu de la séance du 2 Avril 2019
- compte rendu de la séance du 18 Juin 2019
- compte rendu de la séance du 26 Août 2019
- compte rendu de la séance du 23 Septembre 2019
- compte rendu de la séance du 26 Novembre 2019
- compte rendu de la séance du 17 Décembre 2019
- compte rendu de la séance du 30 janvier 2020
- compte-rendu-de la séance du 27 Février 2020
- compte rendu de la séance du 16 Juillet 2020
- compte rendu de la séance du 22 Juillet 2020
- compte rendu de la séance du 10 Septembre 2020
- compte rendu de la séance du 8 Octobre 2020
- compte rendu de la séance du 17 Novembre 2020
- compte rendu de la séance du 10 Décembre 2020
- compte rendu de la séance du 12 Janvier 2021
- compte-rendu-de la séance du 25 Février 2021
- compte-rendu de la séance du 15 Mars 2021
- compte rendu de la séance du 9 Avril 2021
- compte rendu de la séance du 27 Mai 2021
- compte rendu de la séance du 28 Juin 2021
- compte rendu de la séance du 29 Juillet 2021
- compte rendu de la séance du 23 Septembre 2021
- compte rendu de la séance du 15 Novembre 2021
- compte rendu de la séance du 13 Décembre 2021
- compte rendu de la séance du 23 Février 2022
- compte rendu de la séance du 5 Avril 2022
- compte rendu de la séance du 30 Mai 2022
- compte rendu de la séance du 28 Juin 2022
- compte rendu de la séance du 18 Juillet 2022
- compte rendu de la séance du 15 Septembre 2022
- compte rendu de la séance du 21 octobre 2022
- compte rendu de la séance du 22 Novembre 2022
- compte rendu de la séance du 19 Décembre 2022
- compte rendu de la séance du 27 Février 2023
- Compte rendu de la séance du 15 juin 2023
les délibérations du conseil :
- DCC 23.23 APPROBATION DE LA STRATEGIE DE GESTION DES BIODECHETS DV-tampon
- DCC 24.23 RPQS SPGD 2022 dv-tampon
- DCC 25.23 ACHAT D’UN VEHICULE dv-tampon
- DCC 26.23 CONVENTION 2023-2025 SECANIM dv-tampon
- DCC 27.23 RPQS SPANC 2022 dv-tampon
- DCC 28.23 MODIFICATION POSTE DIRECTEUR ACCE dv-tampon
- DCC 29.23 CONVENTION MAD PERSONNEL PEIPIN dv-tampon
- DCC 30.23 CONVENTION AVEC LA COMMUNE D’AUBIGNOSC POUR LES FRAIS D’EQUIPEMENTDCC 31.23 RECRUTEMENT CCSB dv-tampon
- DCC 32.23 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GAL dv-tampon
- DCC 33.23 MISE EN PLACE PAYFIP dv-tampon
- DCC 34.23 CASERNE DE NOYERS-ATELIER COMMUNAL NOYERS dv-tampon
- DCC 35.23 ACHAT MINI-BUS dv-tampon
- DCC 36.23 APPEL A PROJET CAF dv-tampon
- DCC 37.23 CONVENTION ENTREPIERRES dv-tampon
- RPQS SPANC 2022 VF ef-tampon
- RPQS SPGD 2022 CCJLVD annexe delib 24.23-tampon
- délibérations du conseil du 27 février 2023
- délibération du conseil du 3 Avril 2023
- DCC 30.23 CONVENTION AVEC LA COMMUNE D’AUBIGNOSC POUR LES FRAIS D’EQUIPEMENT
les décisions du Bureau:
- décision bureau du 3 septembre 2020
- décision bureau du 4 décembre 2020
- décision bureau du 15 Octobre 2021
- décision bureau du 8 Novembre 2021
- décision bureau du 23 Février 2022
- décision bureau du 28 Juin 2022
les décisions du Président :
2020
- décision du Président n°01/2020
- décision du Président n°02/2020
- décision du Président n°03/2020
- décision du Président n°04/2020
- décision du Président n°05/2020
- décision du Président n°06/2020
- décision du Président n°07/2020
- décision du Président n°08/2020
- décision du Président n°09/2020
- décision du Président n°10/2020
- décision du Président n°11/2020
- décision du Président n°12/2020
- décision du Président n°13/2020
- décision du Président n°14/2020
- décision du Président n°15/2020
- décision du Président n°16/2020
- décision du Président n°17/2020
- décision du Président n°18/2020
- décision du Président n°19/2020
2021
- décision du Président n°01/2021
- décision du Président n°02/2021
- décision du Président n°03/2021
- décision du Président n°04/2021
- décision du Président n°05/2021
- décision du Président n°06/2021