LES COMPTES-RENDUS ET DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2026
Séance du 15 septembre
- Liste des délibérations
- DCC 48.26 Création postes animateurs accueil de loisirs
- DCC 49.26 Lancement opération crèche
- DCC 50.26 Désignation élus commission paritaire énergie
- DCC 51.26 Débat sur le pacte de gouvernance
- DCC 52.26 Adoption du règlement intérieur
- DCC 53.26 Ouvertures dominicales
- DCC 54.26 RPQS SPANC
- REGLEMENT INTERIEUR CCJLVD
- RPQS SPANC 2025
Séance du 23 juin
- Compte rendu de la séance du 23 juin 2026
- Liste des délibérations
- DCC44.26. RPQS SPGD 2026
- DCC45.26. Election commission appel offres 2026
- DCC46.26.Création et composition de la CIID
- DCC47.26.Formation des élus
- RPQS SPGD 2026 CCJLVD
Séance du 21 mai
- Compte rendu de la séance du 21 mai 2026
- Liste des délibérations
- DCC28.26. ACQUISITION VEHICULE DE SERVICE
- DCC29.26. DEMANDE SUBVENTION PURGE SENTIER
- DCC30.26. CONVENTION ACCUEIL DE LOISIRS ENTREPIERRES
- DCC31.26. COMPOSITION COMMISSIONS
- DCC32.26. CONDITIONS DEPOTS DES LISTES
- DCC33.26. COMPOSITION CLECT
- DCC34.26. REPRESENTANT COMITE DE GESTION AIRES DE GRAND PASSAGE
- DCC35.26. DESIGNATION ELUS CNAS
- DCC36.26. DESIGNATION REPRESENTANTS IT 04
- DCC37.26. DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNES FORESTIERES
- DCC38.26.DESIGNATION MEMBRE COMITE RIVIERE
- DCC39.26. DESIGNATION MEMBRE COMMISSION LOCALE DE EAU
- DCC40.26. DESIGNATION REPRESENTANTS COMITE LOCAL PARTENAIRES
- DCC41.26. DESIGNATION REPRESENTANTS ESPACES VALLEENS
- DCC42.26. DESIGNATION REPRESENTANTS INITIATIVE ALPES PROVENCE
- DCC43.26. DESIGNATION REPRESENTANTS MISSION LOCALE
- annexe convention accueil de loisirs
Séance du 27 Avril
- DCC 10.26 Délégations de pouvoir au bureau et au président Adoption du règlement budgétaire et financier
- DCC 11.26 Désignation des délégués SYDEVOM
- DCC 12.26 Désignation des délégués SMAVD
- DCC 13.26 Désignation des délégués GAL Leader
- DCC 14.26 Désignation des délégués AD04
- DCC 15.26 Désignation des délégués SMSMD
- DCC 16.26 Possibilité de tenir des réunions hors siège de la CC
- DCC 17.26 Adoption du reglement budgétaire et financier
- DCC 18.26 Vote CFU
- DCC 19.29 Vote du budget principal
- DCC 20.26 Vote du budget SPANC
- DCC 21.26 Vote du taux de TEOM
- DCC 22.26 Vote du taux de CFE
- DCC 23.26 Vote du taux des taxes ménages
- DCC 24.26 Vote du produit Gemapi
- DCC 25.26 Vote des subventions
- DCC 26.26 Indemnités du Président et des Vice-présidents
- DCC 27.26 Création et composition des commissions
Séance du 9 Avril
Séance du 19 février
- Compte rendu séance du 19 février 2026
- DCC 01.26 SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMEN -PRESTATAIRE
- DCC 02.26 CREATION – FINANCEMENT PAV AUB
- DCC 03.26 DETR ACQUISITION COLONNES
- DCC 04.26 SUBVENTION LEADER -TOURISME
- DCC 05.26 OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS
- DCC 06.26 AVENANT CONTRAT DEP DE SOLIDARITE TERR
- DCC 07.26 CLARIFICATION COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT
- DCC 08.26 MODIFICATION CONVENTION MAD AGENT
2025
- Compte rendu séance du 16 décembre 2025
- Compte rendu séance du 24 novembre 2025
- Compte rendu séance du 25 septembre 2025
- Compte rendu séance du 15 juillet 2025
- Compte rendu séance du 3 juin 2025
- Compte rendu séance du 14 Avril 2025
- Compte rendu séance du 25 Février 2025
2024
- Compte rendu de la séance du 12 Décembre 2024
- Compte rendu de la séance du 14 Mars 2024
- Compte rendu de la séance du 9 Avril 2024
- Compte rendu de la séance du 25 Juin 2024
- Compte rendu de la séance du 12 Septembre 2024
- Compte rendu de la séance du 7 Novembre 2024
2023
- Compte rendu de la séance du 27 Février 2023
- Compte rendu de la séance du 3 Avril 2023
- Compte rendu de la séance du 15 Juin 2023
- Compte rendu de la séance du 21 Septembre 2023
- Compte rendu de la séance du 14 Novembre 2023
- Compte rendu de la séance du 18 Décembre 2023
2022
- Compte rendu de la séance du 23 Février 2022
- Compte rendu de la séance du 5 Avril 2022
- Compte rendu de la séance du 30 Mai 2022
- Compte rendu de la séance du 28 Juin 2022
- Compte rendu de la séance du 18 Juillet 2022
- Compte rendu de la séance du 15 Septembre 2022
- Compte rendu de la séance du 21 Octobre 2022
- Compte rendu de la séance du 22 Novembre 2022
- Compte rendu de la séance du 19 Décembre 2022
2021
- Compte rendu de la séance du 12 Janvier 2021
- Compte rendu de la séance du 25 Février 2021
- Compte rendu de la séance du 15 Mars 2021
- Compte rendu de la séance du 9 Avril 2021
- Compte rendu de la séance du 27 Mai 2021
- Compte rendu de la séance du 28 Juin 2021
- Compte rendu de la séance du 29 Juillet 2021
- Compte rendu de la séance du 23 Septembre 2021
- Compte rendu de la séance du 15 Novembre 2021
- Compte rendu de la séance du 13 Décembre 2021
2020
- Compte rendu de la séance du 30 janvier 2020
- Compte rendu de la séance du 27 Février 2020
- Compte rendu de la séance du 16 Juillet 2020
- Compte rendu de la séance du 22 Juillet 2020
- Compte rendu de la séance du 10 Septembre 2020
- Compte rendu de la séance du 8 Octobre 2020
- Compte rendu de la séance du 17 Novembre 2020
- Compte rendu de la séance du 10 Décembre 2020
2019
- Compte rendu de la séance du 28 Février 2019
- Compte rendu de la séance du 2 Avril 2019
- Compte rendu de la séance du 18 Juin 2019
- Compte rendu de la séance du 26 Août 2019
- Compte rendu de la séance du 23 Septembre 2019
- Compte rendu de la séance du 26 Novembre 2019
- Compte rendu de la séance du 17 Décembre 2019
2018
LES DÉCISIONS DU BUREAU
2026
2025
2024
- Décision du bureau 12 Septembre 2024
- Décision du bureau 10 Juillet 2024
- Décision du bureau 6 Juin 2024
2023
- Décision du bureau 17 Janvier 2023
- Décision du bureau 2 Février 2023
- Décision du bureau 27 Février 2023
- Décision du bureau 28 Novembre 2023
2022
2021
2020
LES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
2026
- DP30.26 – Recrutement contrats accroissement temporaire
- DP29.26 – Prolongation CDD
- DP28.26 – Travaux crèche de Peipin
- DP27.26 – Recrutement contrats remplacement
- DP26.26 – Recrutement contrat saisonnier vacation
- DP25.26 – Renouvellement application mobile PP
- DP24.26 Prestataires contenus table orientation CVSD
- DP23.26 Création PAV Aubignosc La Vicairie
- DP22.26 Accompagnement analyse pratiques ACCE
- DP21.26 Purge du rocher CVSD – entretien des sentiers
- DP20.26 – Recrutements contrat engagement educatif et accroissement saisonnier
- DP19.26 Commande débroussailleuse – entretien des sentiers
- DP18.26- Recrutement accroissement temporaire adjoint d’animation
- DP17.26 – Entretien du broyeur à branches
- DP16.26 – Recrutement contrat engagement educatif
- DP15.26 – Recrutement contrat accroissement temporaire
- DP14.26 – Recrutement contrat engagement educatif
- DP13.26 – Recrutement contrat accroissement temporaire
- DP12.26 – Convention pour la collecte et traitement des OM de Villesèche
- DP11.26- Recrutement accroissement temporaire adjoint d’animation
- DP10.26 – Maintenance proprete accueil de loisirs Alpes Nettoyage
- DP09.26 – Recrutement contrat engagement educatif
- DP08.26.Renouvellement contrat chargée de mission tourisme
- DP07.26 – Recrutement contrat accroissement temporaire
- DP06.26 – Mise à jour et impression brochure touristique
- DP05.26 – Abonnement APIDAE 2026
- DP04.26 Commande des balises VTT – entretien des sentiers 2025
- DP03.26 Intervenant analyse de pratiques
- DP02.26 Prestataire étude de programmation
- DP01.26 Recrutement accroissement temporaire ACCE
2025
2024
2023
2022
2021
2020