Les délibérations

LES COMPTES-RENDUS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 

2025

• Compte rendu séance du 16 décembre 2025
• Compte rendu séance du 24 novembre 2025
• Compte rendu séance du 25 septembre 2025
• Compte rendu séance du 15 juillet 2025 
• Compte rendu séance du 3 juin 2025 
• Compte rendu séance du 14 Avril 2025
• Compte rendu séance du 25 Février 2025 

2024

• Compte rendu de la séance du 12 Décembre 2024
• Compte rendu de la séance du 14 Mars 2024
• Compte rendu de la séance du 9 Avril 2024
• Compte rendu de la séance du 25 Juin 2024 
• Compte rendu de la séance du 12 Septembre 2024
• Compte rendu de la séance du 7 Novembre 2024

2023

• Compte rendu de la séance du 27 Février 2023
• Compte rendu de la séance du 3 Avril 2023
• Compte rendu de la séance du 15 Juin 2023
• Compte rendu de la séance du 21 Septembre 2023
• Compte rendu de la séance du 14 Novembre 2023
• Compte rendu de la séance du 18 Décembre 2023 

2022

• Compte rendu de la séance du 23 Février 2022
• Compte rendu de la séance du 5 Avril 2022
• Compte rendu de la séance du 30 Mai 2022
• Compte rendu de la séance du 28 Juin 2022
• Compte rendu de la séance du 18 Juillet 2022
• Compte rendu de la séance du 15 Septembre 2022
• Compte rendu de la séance du 21 Octobre 2022
• Compte rendu de la séance du 22 Novembre 2022
• Compte rendu de la séance du 19 Décembre 2022

2021

• Compte rendu de la séance du 12 Janvier 2021
• Compte rendu de la séance du 25 Février 2021
• Compte rendu de la séance du 15 Mars 2021
• Compte rendu de la séance du 9 Avril 2021
• Compte rendu de la séance du 27 Mai 2021
• Compte rendu de la séance du 28 Juin 2021
• Compte rendu de la séance du 29 Juillet 2021
• Compte rendu de la séance du 23 Septembre 2021
• Compte rendu de la séance du 15 Novembre 2021
• Compte rendu de la séance du 13 Décembre 2021

2020

• Compte rendu de la séance du 30 janvier 2020
• Compte rendu de la séance du 27 Février 2020 
• Compte rendu de la séance du 16 Juillet 2020
• Compte rendu de la séance du 22 Juillet 2020
• Compte rendu de la séance du 10 Septembre 2020
• Compte rendu de la séance du 8 Octobre 2020
• Compte rendu de la séance du 17 Novembre 2020
• Compte rendu de la séance du 10 Décembre 2020

2019

• Compte rendu de la séance du 28 Février 2019
• Compte rendu de la séance du 2 Avril 2019
• Compte rendu de la séance du 18 Juin 2019
• Compte rendu de la séance du 26 Août 2019
• Compte rendu de la séance du 23 Septembre 2019
• Compte rendu de la séance du 26 Novembre 2019
• Compte rendu de la séance du 17 Décembre 2019

2018

• Compte rendu de la séance  4 Décembre 2018
• Compte rendu de la séance du 17 Décembre 2018
•  

---

LES DÉCISIONS DU BUREAU 

2025

• Décision du bureau 04 octobre 2025

2024

• Décision du bureau 12 Septembre 2024 
• Décision du bureau 10 Juillet 2024
• Décision du bureau 6 Juin 2024

2023

• Décision du bureau 17 Janvier 2023
• Décision du bureau 2 Février 2023
• Décision du bureau 27 Février 2023
• Décision du bureau 28 Novembre 2023

2022

• Décisions du bureau N°1/2022 et N°2/2022

2021

• Décisions du bureau N°1/2021 et N°2/2021

2020

• Décisions du bureau N°1/2020 et N°2/2020

---

LES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

2025

• Décisions du Président n°01/2025 à n°21/2025

2024

• Décisions du Président n°01/2024 à n°18/2024

2023

• Décisions du Président n°01/2023 à n°11/2023

2022

• Décisions du Président n°01/2022 à N°24/2022

2021

• Décisions du Président n°01/2021 à n°06/2021

2020

• Décisions du Président n°01/2020 à n°19/2020